Master droit, économie, gestion mention droit de l'entreprise - Parcours Droit Douanier, des Transports et de la Logistique (2ème année) par Université de Rouen Normandie - CFCA

Master Droit de l'Entreprise 1ère année
Semestre 1
UE 1 Enseignements fondamentaux du droit de l'entreprise (20 ects)
Crédits et opérations bancaires (4 ects)
Droit fiscal des affaires (4 ects)
Analyse comptable et financière (4 ects)
1 matière au choix parmi 2 ci
- dessous
2 TD à choisir (correspondant aux CM choisis dans l'unité)
UE 2 Compétences linguistiques (2 ects)
Droit en langue : 1 langue à choisir
Langue : 1 langue à choisir
UE 3 Enseignements complémentaires (8 ects)
Droit international des affaires (4 ects)
1 matière obligatoire parmi 4 ci
- dessous
Semestre 2
UE 1 Enseignements fondamentaux du droit de l'entreprise (20 ects)
4 matières obligatoires parmi 5 ci
- dessous
2 TD à choisir (correspondant aux CM choisis dans l'unité)
UE 2 Compétences linguistiques et professionnelles (2 ects)
Droit en langue : 1 langue à choisir
Connaissance de l'entreprise et insertion professionnelle (1 ects)
UE 3 Enseignements complémentaires (4 ects)
1 matière au choix parmi 3 ci
- dessous
UE 4 Enseignements de spécialisation en vue des M2 (4 ects)
1 matière au choix parmi 3 ci
- dessous
Master Droit de l'Entreprise, Droit Douanier des Transports et de la Logistique 2ème année
Semestre 3
UE 1 DROIT DES TRANSPORTS (11 ects)
Transport maritime, routier, aérien, contentieux (11 ects)
UE 2 ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES (9 ects)
Droit des transports de personnes (2 ects)
Commission de transport/ commission en douanes (3 ects)
Droit de la logisitique (2 ects)
Droit des assurances (2 ects)
UE 3 LANGUES ET PROFESSIONNALISATION (10 ects)
Informatique (2 ects)
Anglais (bases, anglais douanier, anglais des transports) (5 ects)
Stratégie d'entreprise (1 ects)
Connaissance de l'entreprise et insertion professionnelle (1 ects)
Initiation à la recherche (1 ects)
Semestre 4
UE 4 DROIT DOUANIER EUROPEEN (11 ects)
Droit douanier européen (11 ects)
UE 5 FISCALITE INDIRECTE (9 ects)
TVA (6 ects)
Législation des accises (2 ects)
Fiscalité environnementale (1 ects)
UE 6 STAGE ET MÉMOIRE (10 ects)
Stage et mémoire (10 ects)

Ce master unique en France, forme depuis 15 ans, des juristes au droit douanier et au droit des transports. Les enseignements sont assurés par des universitaires et des professionnels spécialisés. La formation fait l'objet d'une convention de partenariat avec SDV Logistics (Groupe Bolloré)
Les objectifs de la formation :
Former des étudiants aux questions juridiques que présente la fonction logistique
- transport
Former des étudiants aux questions de fiscalité douanière et de réglementations internationales.
Les compétences acquises :
Maîtriser et assurer juridiquement la totalité de la chaîne de déplacement des marchandises au
- delà des frontières.