Marchand de biens (l'activité de marchande de biens de A à Z) - FRM 112 par BBA Formations - Bonhomme Bâtiments Access

Lieu(x)
En centre (26)
Durée
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Description générale
I
- CHAMP D'INTERVENTION / STATUT / STRUCTURE
II
- L'URBANISME
III
- LES DROITS DES LOCATAIRES
IV
- LES DROITS DES COPROPRIETAIRES
V
- LES DROITS DE PROPRIETAIRES DE BIENS RURAUX
VI
- LES DROITS DES PROPRIETAIRES ET DES CREANCIERS INSCRITS
VII
- LES DOMAINES D'ACTIVITE DU MARCHAND DE BIENS
VIII
- LES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
IX
- LES AVANT CONTRATS
X
- LES VENTES PARTICULIERES
XI
- LE STATUT FISCAL DU MARCHAND DE BIENS
XII
- L'IMPOSITION DES BENEFICES DU MARCHAND DE BIENS
XIII
- L'IMPOSITION DU MARCHAND DE BIENS A LA TVA ET AUX DROITS D'ENREGISTREMENT
XIV
- LES IMPOTS LIES A LA PROPRIETE DE L'IMMEUBLE
XV
- LES OBLIGATIONS LIEES AU STATUT DE COMMERCANT
XVI
- LA RESPONSABILITE CIVILE
XVII
- LES ASSURANCES OBLIGATOIRES ET VOLONTAIRES
XVIII
- LE TRAITEMENT DES DIFFICULTES FINANCIERES
Objectifs
- Comprendre l'activité de marchands de biens
- Connaître son champ d'intervention et les obligations liées au statut
- Appréhender le statut fiscal et l'imposition des bénéfices liés à l'activité
Centre(s)
  • Montélier (26)
Métier(s)
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