Les fondamentaux sur le contrat d'édition par Fontaine o livres

Cette formation sous forme d'atelier fera le point sur les dispositions relatives au contrat d'édition et les pratiques de l'éditeur.
Les participants pourront venir avec leurs contrats afin d'étudier plus particulièrement la rédaction et la mise en oeuvre des clauses prévues.
I. Qu'est
- ce que le droit d'auteur ?
- Les différents aspects du droit d'auteur : droit moral, droit patrimonial.
- Comment se définit un contrat d'édition ?
- La nécessité d'un écrit, la forme du contrat.
II. La cession de droits d'auteur
- Quelles sont les formes d'exploitation cédées à l'éditeur par le contrat d'édition ?
- Quels sont les éléments à préciser pour que la cession soit valable ?
- Quelle est la durée d'un contrat d'édition ?
III. Le déroulement du contrat
- À quel moment l'auteur doit
- il remettre son manuscrit ?
- Quelles sont les obligations de l'éditeur en matière d'exploitation de l'ouvrage sous forme imprimée et numérique ?
- Comment peut
- on rémunérer un auteur pour une édition imprimée et numérique ?
- Qu'est
- ce qu'un à-valoir ?
- Comment respecter le droit moral de l'auteur ?

- Acquérir les notions de droit d'auteur.
- Comprendre un contrat d'édition.
- Identifier les obligations de l'auteur et de l'éditeur.