Droit fiscal - Mention :Master - Parcours :Master (M1) mention Droit Fiscal, parcours type Droit Fiscal par UT1 Capitole

L'action de formation se déroule sur une période de 10 mois et représente un volume horaire global de 399 heures.SEMESTRE 1 - 30 crédits
- 189h CM + 39h TDUE 1 : 96h CM + 27h TD
- 16 créditsFiscalité de l'entreprise 1 - 33h CM + 13h30 TDFiscalité personnelle des particuliers 1 - 33h CM + 13h30 TDDroit fiscal international et européen
- 30h CMUE 2 : 93h CM
- 12 crédits (3 matières obligatoires)Droit des affaires 1 - 33h CMDroit des restructurations des entreprises
- 30h CMPrincipes du management
- 30h CMUE 3 : Langue vivante
- 12h TD
- 2 créditsAnglais, Allemand, Italien ou EspagnolBonification : activités physiques et sportives, orchestre de l'Université, concours listés dans l'arrêté d'examen et module #0x5c#"Vie Professionnelle#0x5c#".SEMESTRE 2 - 30 crédits
- 180h CM + 42h TDUE 4 : 96h CM + 27h TD
- 16 créditsFiscalité de l'entreprise 2 - 33h CM + 13h30 TDFiscalité personnelle des particuliers 2 - 33h CM + 13h30 TDroit des procédures fiscales
- 30h CM UE 5 : 84h CM + 3h TD
- 12 crédits (3 matières obligatoires)Comptabilité financière
- 18h CM + 3h TDDroit des affaires 2 - 33h CMIntroduction à la gestion du patrimoine
- 33h CMUE 6 : Langue vivante
- 12h TD
- 2 créditsAnglais, Allemand, Italien ou EspagnolBonification : activités physiques et sportives, orchestre de l'Université, concours listés dans l'arrêté d'examen et module #0x5c#"Vie Professionnelle#0x5c#".Méthodes et moyens pédagogiques : Pour une formation en présentiel, au
- delà de l'approche classique du cours magistral articulé avec ses travaux dirigés, l'étudiant peut se voir proposer des mises en situations, des études de cas pratiques, constituant autant d'opportunités d'apprentissage. Ces enseignements sont dispensés dans des salles de cours dédiées et équipées, amphithéâtres, laboratoires de langues ; l'apprenant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques ou service commun de la documentation. Equipe pédagogique:Professeur des universités : de Bissy Arnaud ; Dussart Vincent.Maître de conférences : de Fontaine Sophie ; Dedeurwaerder Gilles.Professeur agrégé : Mc Lellan Stéphanie.Contractuels temporaires de l'enseignement supérieur : Howard Andrea ; Johnson Jeaneen.

Le master 1 Droit Fiscal vise à apporter aux étudiants une solide formation dans tous les domaines du droit fiscal. Quatre domaines sont particulièrement visés : la fiscalité de l'entreprise, la fiscalité des revenus et du patrimoine, la fiscalité internationale et les procédures fiscales. La spécialisation initiée dans ce M1 pourra ensuite être approfondie dans le M2 mention Droit Fiscal parcours type Droit Fiscal de l'Entreprise. L'objectif est de former des fiscalistes de haut niveau.
A l#0x5c#'issue de leur cursus, les étudiants auront connaissance de l'ensemble des mécanismes fiscaux concernant les entreprises et les particuliers. Dans cette perspective les étudiants doivent acquérir les savoir
- faire suivants :Apprentissage du calcul des différents impôts, analyse de la jurisprudence relative à ces impôts, être capable de construire une documentation actualisée relative à ces impôts.Acquisition d 'une solide culture générale en matière fiscale qui leur permettra de comprendre les enjeux et les conséquences politiques, économiques et sociales des systèmes fiscaux.Maîtrise des procédures fiscales. Etre capable de gérer un dossier fiscal contentieux. Etre capable d'analyser les failles d'une déclaration fiscale ou d'une procédure de contrôle. Savoir rédiger et adresser une réclamation contentieuse.