Régime fiscal de la fiducie et du trust par EFE formation

Quiz amont : pour tester son niveau de connaissances
Appliquer le régime juridique de la fiducie
Étude de cas : analyse d'exemples d'utilisation de la fiducie
Analyser l'impact de la fiducie sur l'IR, sur l'IS et l'IFI
Fiducie et activité professionnelle
- Maîtriser la règle de transcription des actifs inscrits dans le patrimoine fiduciaire
- Déterminer les modalités et les conséquences de l'application du régime de faveur
- Faire le point sur la situation du fiduciaire
- Établir l'imposition du résultat du patrimoine fiduciaire
- Maîtriser les obligations déclaratives
Étude de cas : examen des régimes prévus pour les transferts d'actifs dans le patrimoine fiduciaire et identification des conditions d'application du régime spécial à partir d'une situation donnée
Constituant agissant dans le cadre de son patrimoine privé
- Transfert des biens et/ou des droits dans le patrimoine fiduciaire
- Déterminer le résultat de la fiducie
- Appliquer le régime d'imposition du résultat du patrimoine fiduciaire
- Gérer la situation de pluralité de constituants
- Examiner le sort de la transmission à titre onéreux des droits du constituant
- Analyser le traitement des actifs à l'IFI
- Maîtriser les obligations déclaratives
- Anticiper les conséquences d'une cessation de la fiducie patrimoniale
Exercice d'application : détermination du résultat d'une fiducie, identification des cessions imposables et calcul du gain net de cession
Faire face aux conséquences fiscales d'un trust
- Procéder à la déclaration des revenus issus du trust
- Appliquer l'IFI aux biens du trust
- Traiter le trust en cas de transmission
- Maîtriser les obligations déclaratives des trusts
Quiz aval : pour valider les acquis de la formation et formaliser sa progression

- Cerner le cadre juridique et fiscal de la fiducie
- Mettre en oeuvre une stratégie optimale fiscale via le recours à la fiducie
- Anticiper les principales difficultés liées à la fiducie