La douane à l'importation et à l'exportation par CCI Métropolitaine Rouen Métropole

La douane : interlocutrice des opérateurs du commerce international
- L'organisation mondiale, européenne, nationale
- Les rôles et missions de la douane
Qui peut dédouaner ?
- Les personnes habilitées à déclarer
Comment dédouaner ? les procédures de dédouanement
- Les procédures de droit commun
- Les procédures simplifiées et domiciliées
- La déclaration en douane et l'EAD
Pourquoi dédouaner ? les régimes douaniers
Les régimes de droit commun
- Exportation définitive
- Importation : mise en libre pratique et mise à la consommation
Les régimes particuliers
- Les fonctions stockage, utilisation et transformation
Les régimes du Transit
- Transit communautaire
- Transit commun
- Transit International Routier (TIR)
- Le transit informatisé DELT#0x40# T
Le REX et le SPG
- les changements du Système de Préférence Généralisé (SPG)
- la montée en puissance du REX
Les bases du dédouanement
- L'origine
- L'espèce
- La valeur
La déclaration en douane des marchandises
- Les principales rubriques
La justification de l'origine des marchandises
- Origine préférentielle et EUR1
- Certificats d'origine
DOUANE ET DÉMATÉRIALISATION
Le contrôle de la sortie fiscale de vos marchandises et la plateforme ECS
- La sortie fiscale de vos marchandises
- Communication DELTA/ECS
Le portail PRODOU#0x40#NE :
- Services accessibles sur prodou#0x40#ne
- Consultation du TARIC
- SOPRANO
L'environnement DELTA
-DELTA G, DELTA T.
Douanes et sureté
- Le statut d'OEA
- ECS / ICS
Le CDU (Code des douanes de l'Union)
- Principales nouveautés du CDU
- CDU : question de vocabulaire...

Appliquer les procédures douanières adaptées à la politique de l'entreprise
Maîtriser la gestion des importations et/ou exportations
Mieux dialoguer avec les prestataires et l'administration.