Droit privé - Mention :Master - Parcours :Master (M2) mention Droit Privé parcours type Contentieux et Arbitrage par UT1 Capitole

L'action de formation se déroule sur une période de 10 mois et représente un volume horaire global de 226 heures.SEMESTRE 3 - 214h de cours
- 48 créditsUE 1 : Enseignements fondamentaux
- 100h
- 21 créditsProcédure civile
- 25hProcédure pénale
- 25hContentieux administratif
- 25hArbitrage interne et international
- 25hUE 2 : Enseignements complémentaires
- 54h
- 15 créditsModes alternatifs de règlement des conflits et droit des contrats sur le contentieux
- 20hInstitutions juridictionnelles
- 12hPratique de l#0x5c#'arbitrage international
- 10hProcédure civile d#0x5c#'exécution
- 12hUE 3 : Séminaires
- 60h
- 12 créditsSéminaires de contentieux spécialisés (6h chacun)? contentieux des étrangers, contentieux prud#0x5c#'homal, les procédures rapides, contentieux constitutionnel, contentieux bancaire, procédures d#0x5c#'appel, contentieux de la consommation, stratégie procédurale, (soit 7 séminaires + 1 conférence de 6h et un séminaire de 12h) Les étudiants doivent suivre 9 séminaires de contentieux spécialisés. Soit 8 séminaires de 6h et un séminaire de 12h. Ils sont organisés par des universitaires et des professionnels et apportent un enseignement pratique sur les questions abordées. Les professionnels intervenant dans cette préparation sont notamment des avocats, des avoués, des magistrats, des huissiers de justice, des administrateurs judiciaires et un arbitre. Bonification : activités physiques et sportives, orchestre de l'Université, concours listés dans l'arrêté d'examen. SEMESTRE 4 - 12 crédits UE 4 : Orientation choisie : * Voie Professionnelle : Stage de 2 mois minimum en entreprise ou juridiction et rapport de stage.OU * Voie Recherche : Rédaction d'un mémoire sous la direction de l'un des enseignants de la spécialité puis soutenance. Le succès à l'examen permet de s'inscrire en Doctorat après acceptation du sujet par le directeur de thèse, avis favorable du directeur de l'équipe d'accueil, du directeur de l'Ecole doctorale et sur autorisation du président de l'université. Encadrement des mémoires : Méthodologie
- 3h CMDirection
- 9h CMBonification : activités physiques et sportives, orchestre de l'Université, concours listés dans l'arrêté d'examen.Méthodes et moyens pédagogiques : Pour une formation en présentiel, l#0x5c#'enseignement est adapté au nombre d#0x5c#'étudiants admis en Master 2. A côté des enseignements théoriques dispensés par les enseignants, l#0x5c#'intervention de professionnels permet une approche pratique et concrète des thématiques étudiées. L'étudiant a également un accès libre aux diverses ressources universitaires : salles informatiques, laboratoires de langues ou service commun de la documentation. Equipe pédagogique :oProfesseurs des universités : Botton Antoine ; Ginestet Catherine ; Julien Jérôme ; Mouton Stéphane ; Neuville Sébastien.Maîtres de conférences : Staes Olivier ; Théron Sophie ; Fadeuilhe Pierre ; Miniato Lionel ; Posocco Laurent.Professeurs associé : Correa Jean
- Paul.oIntervenants professio

Le M2 Contentieux et Arbitrage a pour vocation de permettre aux étudiants d'appréhender les différents contentieux qui se développent en droit public comme en droit privé. Il a pour objectif de consolider les connaissances des étudiants concernant les enseignements fondamentaux de procédure civile, de procédure pénale et de contentieux administratif. Il a également pour finalité de faire découvrir la diversité des contentieux spécifiques tels que les procédures d'urgence, le contentieux de la consommation ou encore le contentieux du droit des étrangers. Une place de choix est réservée à l'étude de l'arbitrage interne et international, matière qui, en général, n'a fait l'objet d'aucun enseignement antérieur.
SpécificitésFormation initiale : Les enseignements sont répartis sur l#0x5c#'année universitaire.Formation continue : Les étudiants en formation continue peuvent suivre leur scolarité en deux ans.
Acquérir une solide culture juridique en approfondissant et en complétant les connaissances dans les matières fondamentales au niveau 1 (comme droit des contrats spéciaux, MARD, droit processuel,...), par l'acquisition de nouvelles compétences au niveau 2, ainsi que sur des thématiques spécifiques ;Acquérir des connaissances de haut niveau dans le domaine procédural ;Opérer une correcte qualification juridique et déterminer ses implications ;Prévenir le contentieux, identifier le mode de résolution des différends adapté, conseiller les solution opportunes pour résoudre le litige et savoir mener à bien la procédure adéquate.