ERP : Etat des risques et pollutions par Up n'PRO
par Up n'PRO
Lieu(x)
À distance
Durée
Total : 4 heures
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Description générale
Réglementation, objectifs, méthodologie
Introduction
o Définitions
o Objectifs
o Obligations règlementaires
o Les risques (naturels, miniers, technologiques, de sismicité, radon et de pollution des sols)
La mise en application
o Les acteurs ( préfet, maire, vendeur, bailleur) et leur rôle
o Les PPR ( Plans de Prévention des Risques)
o Le risque radon
o La pollution des sols et les SIS ( Secteurs d'Information sur les Sols)
La réalisation de l'ERP
o Le formulaire type
o Les documents officiels
o Les sites Internet de référence
Etudes de cas
2 études de cas dirigées, avec corrigé
2 études de cas, en autonomie, avec corrigé
Introduction
o Définitions
o Objectifs
o Obligations règlementaires
o Les risques (naturels, miniers, technologiques, de sismicité, radon et de pollution des sols)
La mise en application
o Les acteurs ( préfet, maire, vendeur, bailleur) et leur rôle
o Les PPR ( Plans de Prévention des Risques)
o Le risque radon
o La pollution des sols et les SIS ( Secteurs d'Information sur les Sols)
La réalisation de l'ERP
o Le formulaire type
o Les documents officiels
o Les sites Internet de référence
Etudes de cas
2 études de cas dirigées, avec corrigé
2 études de cas, en autonomie, avec corrigé
Objectifs
o Savoir quand et comment réaliser un ERP (Etat des risques et pollutions)
o Connaître les types de documents à utiliser pour remplir le formulaire
o Connaître les types de documents à utiliser pour remplir le formulaire
Métier(s)
- Avocat / Avocate
- Avocat / Avocate au conseil
- Avocat / Avocate d'affaires
- Avocat / Avocate du droit des personnes
- Avocat / Avocate en droit de l'informatique
- Avocat / Avocate en droit de la propriété industrielle
- Avocat / Avocate en droit des nouvelles technologies
- Avocat / Avocate fiscaliste
- Avocat / Avocate pénaliste
- Avoué / Avouée de cour d'appel
- Chef de service contentieux
- Chef de service juridique
- Conseiller / Conseillère en droit social
- Conseiller fiscal / Conseillère fiscale
- Correspondant / Correspondante Informatique et Libertés (CIL)
- Directeur / Directrice juridique
- Délégué / Déléguée à la protection des données - Data Protection Officer
- Expert / Experte juridique
- Expert fiscal / Experte fiscale
- Fiscaliste
- Juriste
- Juriste civil
- Juriste commercial / commerciale
- Juriste consultant / consultante
- Juriste d'affaires
- Juriste d'assurances
- Juriste d'entreprise
- Juriste de banque
- Juriste de contentieux
- Juriste de l'environnement
- Juriste droit public
- Juriste en droit de l'environnement
- Juriste en droit de la construction
- Juriste financier / financière
- Juriste fiscaliste
- Juriste immobilier
- Juriste international / internationale
- Juriste international / internationale d'entreprise
- Juriste internet
- Juriste linguiste
- Juriste multimédia
- Juriste notarial / notariale
- Juriste social / sociale
- Responsable de service contentieux et recouvrement
- Responsable de service juridique
- Responsable fiscal / fiscale
- Responsable juridique
Compétence(s)
- Droit civil
- Droit commercial
- Droit de l'environnement et du développement durable
- Droit de la propriété intellectuelle
- Droit des assurances
- Droit des sociétés
- Droit du Numérique
- Droit du travail
- Droit fiscal
- Droit public
- Droit pénal
- Pratiques de la plaidoirie
- Procédure pénale
- Procédures de recouvrement de créances
- Procédures du contrôle fiscal
- Protection des données numériques
- Règlement Général européen sur la Protection des Données (RGPD)
- Règles de sécurité Informatique et Télécoms
- Rédaction d'actes juridiques
- Techniques pédagogiques
- Veille juridique
Formation proposée par : Up n'PRO
Up n’PRO est un organisme de formation issu de plus de 25 ans d’expérience du Groupe ITGA en prestations d’accompagnement et de formation de filières métier dans les secteurs du bâtiment et de l’industrie.
Née de la volonté d’accompagner les diagnostiqueurs au début des années 2000, la formation a beaucoup évolué. Accessibilité, énergie, polluants du bâtiment, démarche HSE..., le catalogue s’est étoffé au fil des ans pour toucher les acteurs du bâtiment avec plus d’une centaine de références et des prestations de services sur mesure. C'est pour continuer dans cette dynamique, qu'Up n’PRO a créé début 2021 ID School : une école qui forme en alternance les jeunes d’aujourd’hui aux métiers de demain.
Née de la volonté d’accompagner les diagnostiqueurs au début des années 2000, la formation a beaucoup évolué. Accessibilité, énergie, polluants du bâtiment, démarche HSE..., le catalogue s’est étoffé au fil des ans pour toucher les acteurs du bâtiment avec plus d’une centaine de références et des prestations de services sur mesure. C'est pour continuer dans cette dynamique, qu'Up n’PRO a créé début 2021 ID School : une école qui forme en alternance les jeunes d’aujourd’hui aux métiers de demain.
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