Maîtriser les fondamentaux de la propriété immobilière par The Main Formations

1/ Les éléments du droit de propriété
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Les caractères et les attributs du droit de propriété
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Les différents modes d'acquisition de la propriété
Focus pratique : connaître le propriétaire d'un bien
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Les démembrements du droit de propriété
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Le bornage : délimitation du droit de propriété
Quiz de compréhension

2/ Les principales atteintes au droit de la propriété
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Les servitudes
Exemple de servitudes
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L'indivision
Exercice d'application sur les règles de gestion
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La mitoyenneté
Etude de cas : détermination de la mitoyenneté
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Les troubles de voisinage
3/ Acquisition de la propriété par l'achat immobilier
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L'avant
- contrat de vente :
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les différents types d'avant
- contrats
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la protection de l'acheteur
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le contenu de l'avant
- contrat
Etude d'une promesse de vente
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Le contrat de vente :
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les conditions générales de vente
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les effets de la vente
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la rôle de la publicité foncière
Focus sur le VEFA : vente en l'état futur d'achèvement

Connaître les règles fondamentales relatives à la propriété des biens immobiliers
Savoir les appliquer à des problèmes concrets