Gérer le droit d'auteur et le droit à l'image par LE JARDIN MODERNE

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Le droit de la propriété intellectuelle (marque, brevet, dessins et
modèles...).
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Les oeuvres protégées par le droit d'auteur (conditions d'obtention
de la protection, notion de "copyright"...).
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Les droits des auteurs à respecter (droits patrimoniaux, droit
moral, oeuvres à plusieurs auteurs...).
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Les règles applicables à l'exploitation des oeuvres (contrats de
cession de droits, gestion collective, oeuvres "libres de
droit"...).
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Les droits voisins des droits d'auteur (droits des artistes
interprètes, producteurs...).
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Le respect du droit à l'image (image des personnes, image des
biens...).

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Comprendre la législation en matière de droit d'auteur et de droit
à l'image et savoir l'appliquer quel que soit son secteur
d'activité.
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Développer des réflexes opérationnels afin de minimiser les
risques juridiques en matière de création et d'exploitation
d'oeuvres de l'esprit (oeuvres musicales, audiovisuelles,
picturales, photographiques, littéraires...).