Master Droit de la Responsabilité médicale par Institut Catholique de Lille

MASTER 1 - 60 crédits ECTS / 575 h
Module fondamental / 270 h
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Cours + travaux encadrés (OWOC) - au choix 1 sur 2 par semestre :
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Droit civil ou Droit pénal spécial des personnes
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Droit civil ou Droit pénal spécial des biens
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Cours
- au choix 3 sur 4 selon semestre :
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Droit pénal spécial des personnes ou Droit civil (si non choisi en OWOC)
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Droit commercial
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Droit international privé
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Procédure pénale approfondie ou Droit de la rupture du contrat de travail
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Droit pénal spécial des biens ou Droit civil (si non choisi en OWOC)
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Droit pénal des affaires ou Droit des relations collectives du travail
Module complémentaire / 144 h
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Cours
- au choix 3 sur 4 selon semestre :
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Droit processuel ou Droit & bioéthique
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Droit de la santé au travail ou Histoire de la justice et des institutions pénales
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Protection internationale des droits de l'Homme ou Droit de la consommation
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Droit de la propriété intellectuelle ou criminologie
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Droit médical ou Philosophie du Droit
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Droit des étrangers
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Droit de l'immobilier ou Droit pénal des mineurs
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Droit et politiques de sécurité sociale ou Droit pénal européen
Module exploitation des savoirs / 113 h
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Séminaire de recherche appliquée sur la matière choisie en OWOC
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Séminaire approfondissements et confrontations du droit
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Préparation et entraînements à la note de synthèse + corrections
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Facultatif : Préparations, entraînements + corrections :
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Aux épreuves écrites et orales de culture générale
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Au grand oral
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Clinique du Droit
- mises en situation pratique
- 1 au choix par semestre :
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Droit fiscal commercial, Droit international privé,
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Procédure pénale ou Droit du travail
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Droit commercial, Droit international privé, Droit pénal des affaires ou Droit du travail
Langues / 48 h
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Anglais

MASTER 2 - 60 crédits ECTS / 574 h
Module fondamental / 140 h
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Politique et économie

Le Master Droit de la santé et de la responsabilité médicale répond aux besoins manifestés par les acteurs de la santé, de plus en plus concernés par des problématiques juridiques. Les étudiants sont ainsi formés à la maîtrise juridique et humaine des problématiques liées à l'exercice de l'art médical et au contexte du monde de la santé.
Ce diplôme est reconnu par l'état en convention avec Toulouse1 Capitole
- Master droit, Mention droit privé

Objectifs :
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Former des juristes capables de répondre aux attentes des professionnels de santé du secteur libéral ou publics ainsi qu'aux directeurs d'établissements (privés ou publics)
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Acquérir la maîtrise juridique et humaine des problématiques liées à l'exercice de l'art médical et au contexte du monde de la santé