Douane - régime douanier de perfectionnement par Altaprisma
Lieu(x)
À distance
Durée
Total : 14 heures
En entreprise : 14 heures
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Description générale
Module : régime douanier de perfectionnement
I. Les dispositions réglementaires
1. Code des douanes de l'Union
2. Les modalités pratiques
II. Le perfectionnement actif
1. Taux de rendement
2. Apurement
III. Le perfectionnement passif
1. Taux de rendement
2. Apurement
IV. Cas pratiques
1. Produit A importé ? Produit B réexporté
2. Produit C importé ? Produit E réexporté + sous
- produit F mis à la consommation
3. Produit X exporté ? Produit Y réimporté + sous
- produit Z non réimporté
I. Les dispositions réglementaires
1. Code des douanes de l'Union
2. Les modalités pratiques
II. Le perfectionnement actif
1. Taux de rendement
2. Apurement
III. Le perfectionnement passif
1. Taux de rendement
2. Apurement
IV. Cas pratiques
1. Produit A importé ? Produit B réexporté
2. Produit C importé ? Produit E réexporté + sous
- produit F mis à la consommation
3. Produit X exporté ? Produit Y réimporté + sous
- produit Z non réimporté
Objectifs
Permettre une meilleure connaissance de la réglementation et des pratiques douanières en matière de régime de perfectionnement actif et de perfectionnement passif. Comprendre les enjeux qui s'y attachent et les conséquences en cas d'une déclaration erronée en la matière.
Métier(s)
- Agent / Agente consignataire de navire
- Agent / Agente de fret aérien
- Agent / Agente de transit
- Agent / Agente de transit aérien
- Agent / Agente de transit export
- Agent / Agente de transit import
- Agent / Agente de transit maritime
- Agent déclarant / Agente déclarante en douane
- Chef de groupe transit
- Chef de service transit
- Commissionnaire en douane
- Consignataire maritime
- Coordinateur / Coordinatrice transit (import/export)
- Employé / Employée d'exploitation de transit aérien
- Employé / Employée de consignation maritime
- Employé / Employée de cotation maritime
- Employé / Employée de courtage maritime
- Employé / Employée de réservation fret maritime -booking-
- Employé / Employée de transit
- Employé / Employée de transit international
- Employé / Employée de transit maritime
- Gestionnaire administratif / administrative douane
- Responsable de service transit international
- Taxateur / Taxatrice
- Technicien / Technicienne d'opérations multi modales de transport international de marchandises
- Technicien / Technicienne gestion douanière
- Technicien / Technicienne gestionnaire de transit
Compétence(s)
- Géographie des transports
- Logiciel d'Échange de Données Informatisées (EDI)
- Législation sociale
- Modalités de traitement des litiges
- Organisation de la chaîne de transport national et international
- Outils bureautiques
- Réglementation Association Internationale du Travail Aérien (IATA) et matières dangereuses
- Réglementation des douanes
- Réglementation du commerce international (Incoterms, ...)
- Réglementation du transport de marchandises
- Service Après-Vente (SAV)
- Systèmes de gestion des transports (Transport Management System - TMS)
- Techniques commerciales
- Techniques d'import/export
- Techniques de chiffrage tarifaire
Formation proposée par : Altaprisma
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