Douane - régimes douaniers particuliers (ex régimes économiques) par Altaprisma

Module : régimes douaniers particuliers (ex
- régimes économiques)
I. Les régimes douaniers particuliers
1. L'intérêt
2. Le rôle
3. Les contraintes
II. Le transit :
1. Transit externe (T1)
2. Transit interne (T2)
3. TIR
III. Le stockage
1. Entreposage douanier
1.1. Différents types d'entrepôts (publics, privés)
1.2. L'octroi du régime, l'apurement, la circulation des marchandises entre entrepôts
2. Zones franches
IV. L'utilisation spécifique
1. Admission temporaire
1.1. L'admission temporaire en exonération totale ou en exonération partielle des droits et taxes
1.2. Les formalités à accomplir
2. Destination particulière
V. La transformation
1. Perfectionnement actif
1.1 Le perfectionnement actif suspension et rembours
1.2. La compensation à l'équivalent
1.3. Les conditions d'obtention du régime et la demande d'autorisation
1.4. Le fonctionnement et l'apurement du régime
2. Perfectionnement passif
2.1. L'octroi du régime et son fonctionnement
2.2. Les particularités du perfectionnement passif réparation
VI. Cas pratiques

Permettre aux participants de saisir les enjeux liés à l'application des régimes douaniers particuliers, régimes permettant une véritable optimisation douanière, à condition d'être bien employés. Quels sont les éléments à prendre en compte concernant la mise en place des régimes en question? Quelles sont les particularités liées au fonctionnement de ces régimes ?