Douane - dédouanement des marchandises par Altaprisma

Lieu(x)
À distance
Durée
Total : 14 heures
En entreprise : 14 heures
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Description générale
Module : le dédouanement des marchandises. Aspects pratiques
I. Les formalités préliminaires au dédouanement
1. La conduite, la présentation et la mise en douane des marchandises
1.1. La conduite en douane
1.2. La présentation en douane
1.3. La mise en douane
2. Dans l'attente du dédouanement
2.1. Les magasins et aires de dédouanement
2.2. Le dépôt de douane
II. Les formalités du dédouanement
1. La procédure de dédouanement de droit commun
2. La procédure simplifiée de dédouanement
3. DAU et DELTA
III. La dette douanière
IV. L'enlèvement des marchandises
V. Cas pratiques relevant de votre secteur d'activité
Objectifs
Faire le point sur la procédure de dédouanement des marchandises, à commencer par les formalités préliminaires au dédouanement, les formalités de dédouanement à proprement parler, la dette douanière, terminant enfin par l'enlèvement des marchandises. Sensibiliser les participants à l'importance de bien comprendre et respecter les règles et procédures.
Formation proposée par : Altaprisma
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