Coordonnateur en matière de sécurité en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) par ACF-BTP

Cadrelégislatif
- Lois
- Textes conventionnels étendus
L'Europe
- Le droit communautaire et le droit Français
Le décret du20 février 1992
LesPartenaires Institutionnels de La prévention
InstitutionsReprésentatives du Personnel
Rôle desacteurs de l'acte de construire
Rôle etmission du Coordonnateur SPS
Le Coordonnateur SPS etla communication
Action duCoordonnateur SPS dans le temps
LesResponsabilités
Les recommandationsde la C.A.R.S.A.T
Ressourceset Documentations
Assurer leSuivi des taches Administratives
Le contrat
Contractualiserpar l'Intermédiaire des Pièces Écrites
Le RegistreJournal
Élaborationet mise à jour du Plan Général de Coordination
Élaborationet mise à jour du Dossierdes Interventions Ultérieures sur l'Ouvrage
La Visite deChantier
La Visited'Inspection Commune
Le PlanParticulier de Sécurité et de Protection de la Santé et l'harmonisation
Participeraux réunions de chantier
Rédiger le projetde règlement du Collège Interentreprises pour la Sécurité, la Santé et lesConditions de Travail
Présider leC.I.S.S.C.T
LaPrévention des Risques Professionnels
L'Analyse de risques
Organisationdes circulations et l'utilisation commune des installations et matériels
La mutualisation des moyens mis en commun
Les travauxen hauteur : sur chantiers et lors des interventions ultérieures
Organiser etConduire les Analyses d'Accident

Les compétences à acquérir sont d'ordre juridique, méthodologique, organisationnel et technique en lien avec la mission à exercer auxquelles s'ajoute l'acquisition de savoir
- faire professionnels généraux et particuliers selon la catégorie d'opération et la phase d'activité pour laquelle il sera missionné.
1) Fonction du Coordonnateur enmatière de sécurité et de protection de la santé
UneCoordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé destravailleurs est organisée pour tout chantier de Bâtiment ou Génie Civil oùsont appelés à intervenir plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises (ycompris sous
- traitantes), afin de prévenir les risques résultant de leursinterventions simultanées ou successives.
2) LeCoordonnateur SPS est un acteur de la prévention des accidents du travail dansle domaine du Bâtiment et des Travaux Publics.
L'interventiondu Coordonnateur SPS ne modifie ni la nature, ni l'étendue des responsabilitésqui incombent, en application des autres dispositions du code du travail, àchacun des participants aux opérations de Bâtiment et de Génie Civil.
Conformémentà la réglementation relative aux compétences et à la formation desCoordonnateurs en matière de Sécurité et de Protection de la Santé destravailleurs, ils doivent désormais être formés par des formateursexerçant leur activité dans le cadre d'un organisme certifié.
3) Formationspécifique :
Dispositifde formation que doit suivre tout candidat à la formation de Coordonnateur enmatière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs. Cedispositif comprend une évaluation de la maîtrise des prérequis et uneformation dénommée stage de formation spécifique de Coordonnateurs enmatière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs .
4) Actualisation des compétences :
Afin depouvoir poursuivre l'exercice de sa fonction, le Coordonnateur SPS doit suivre dansun organisme de formation certifié, un stage d'actualisation tous les 5 ans, et, au plus tard dans l'année civile quisuit l'échéance de la derni