Pénibilité et mise à jour du document unique par Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Isère -

Les participants auront à se poser certaines questions :
L'entreprise a
- t
- elle acquise de nouveaux équipements ? Utilise
- t
- elle de nouveaux produits
Loue
- t
- elle du matériel ?
Son activité s'est
- elle enrichie de nouvelles activités ?
A
- t
- elle déplorée des accidents du travail ?
Des Incidents ? Des maladies professionnelles ?
A
- t
- elle embauché ?
Travaille
- t
- elle avec des sous
- traitants ?
A
- t
- elle eu des remarques ou des conseils du médecin du travail, de l'inspecteur du travail sur des questions qui relèvent de la sécurité, de l'hygiène ou des conditions de travail ?
Y
- a
- t
- il eu des modifications des locaux ?
Chaque réponse permettra d'affiner et de compléter le document unique mais aussi prévoir la mise en place de certaines actions de prévention.
Définition de la pénibilité :
Les définitions
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Compensation / Prévention de la pénibilité des logiques à intégrer.
Le contexte de la réglementation :
Les dispositions réglementaires de compensation
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Les dispositions réglementaires de prévention
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Les accords pénibilité
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La traçabilité de la pénibilité
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Le rôle donné à chaque acteur : employeur, CHSCT, médecin du travail
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Conséquences prévisibles sur la responsabilité de l'employeur
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La prévention de la pénibilité :
Les 10 facteurs de pénibilité réglementaires
Les autres facteurs de pénibilité
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Critères et méthode d'identification des facteurs de pénibilité
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Critères et méthodes d'évaluation des facteurs de pénibilité
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L'évolution du document unique
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La mise en place des fiches d'exposition
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La définition d'action de prévention de la pénibilité
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Les missions de chacun : RH, HSE, CHSCT, MDT.
Le travail en atelier participatif :
Travail et échanges autour d'un cas pratique
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Textes de lois et exigences réglementaires dans la formation pénibilité :
Loi n 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites
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Décret n 2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels
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Décret n 2011-823 du 7 Juillet 2011 relatif à la pénibilité pour défaut d'accord ou de plan d'action relatif à la prévention de la pénibilité
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Décret n 2011-824 du 7 Juillet 2011 relatif aux accords conclus en faveur de la prévention de la pénibilité
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Circulaire n DSS/SD2/2011/151 du 18 Avril 2011 relative à la mise en oeuvre de la retraite en raison de la pénibilité.

Mettre en place un processus de mise à jour et d'exploitation dynamique
.Optimiser l'analyse antérieure des risques et vérifier l'efficacité des actions décidées
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Intégrer les nouveaux risques et adapter les actions de prévention.